ISM DOC
           Bulletin bibliographique de l'Institut Supérieur des Métiers

N°2 - Février 2009
ISSN 1773-0589

ISM Doc présente chaque mois par thèmes les principales informations sélectionnées par les documentalistes de l'ISM dans le domaine de l'artisanat et de la petite entreprise (articles, ouvrages, études, veille internet).
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Décret n° 2009-94 du 26 janvier 2009 modifiant le décret n° 98-246 du 2 avril 1998 relatif à la qualification professionnelle exigée pour l'exercice des activités prévues à l'article 16 de la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat [En ligne].- in : JO - Lois et Décrets, n°23, 26/01/2009, 6p. - A213/n°20326 - Le décret porte sur les démarches à accomplir par les professionnels européens qui souhaitent exercer à titre temporaire l'une des activités dont l'activité est réglementée par la loi du 5 juillet 1996 en France. Ils doivent alors adresser une déclaration à la chambre de métiers et de l'artisanat du département dans lequel ils envisagent d'effectuer les prestations de services. Un arrêté doit préciser la liste des informations à fournir. En ligne sur le site de Legifrance: http://www.legifrance.gouv.fr/[...] [consulté le 25/02/2009]

JULIEN Pierre-André
Trente ans de théorie en PME : De l'approche économique à la complexité.- in : Revue internationale PME, n°2, 01/01/2008, p. - E320/n°20365 - Les économistes ont depuis les années 1970 étudié le rôle des PME dans l'économie et leur spécificité par rapport aux grandes entreprises. L'auteur fait le point sur les différentes théories de développement des PME. Il aborde le rôle du milieu, du capital social et des réseaux pour expliquer la multiplication ou la décroissance des PME dans les régions. Bibliographie.

BENTABET Elyes
Très petites, petites et moyennes entreprises : entre tradition et innovation - Une recension des travaux du Céreq (1985-2007).- Marseille : CEREQ, 2008.-67 p.-(Notes Emploi Formation) - A10/N°6952- Les travaux réalisés par le Céreq depuis 1985 mettent en évidence plusieurs caractéristiques des TPE : leur développement dépend des conditions locales dans lesquelles s'effectue ce développement. Elles jouent par ailleurs un rôle important en matière de création d'emploi et d'insertion professionnelle des jeunes. Leur compétitivité est également dépendante de la construction des compétences, pour encourager l'innovation et la croissance surtout pour les "gazelles". Les TPE-PME peuvent être classées autrement que par leur taille, notamment en fonction du modèle auquel elles répondent en termes de configuration productive et de gestion de la main-d'oeuvre (TPE traditionnelles, managériales, entrepreneuriales, libérales, flexibles).

FOURNIER Claude et BOUTILLIER Sophie
Une analyse socio-économique de l'entreprise artisanale : méthodologie, fondements, théoriques et enquêtes sur le terrain [en ligne].- in : Université du Littoral - Côte d'Opale, n°117, 01/01/2009, 18p. - A10/n°20329 - A partir de travaux réalisés dans le cadre du Réseau Artisanat-Université, les auteurs présentent une méthodologie pour l'étude de l'entreprise artisanale ou de la TPE, construite sur deux grands types d'entreprise : la grande entreprise/entreprise artisanale et l'entrepreneur générique/entrepreneur-artisan. Puis, sont étudiées les valeurs sociales et culturelles de l'artisan du Nord/Pas-de-Calais, et le statut du conjoint dans l'entreprise artisanale. Bibliographie. En ligne sur le site de l'Université du Littoral Côte d'Opale : http://riifr.univ-littoral.fr/wp-content/uploads/2009/01/doc-205.pdf [consulté le 25/02/2009]
    • Conjoncture
IFOP et FIDUCIAL
Baromètre des TPE - Vague 32 - Novembre 2008 [en ligne].- in : Site de l'Ifop, 01/11/2008, 75p. - A310/n°20325 - Le baromètre de conjoncture des TPE contient : des chiffres sur le poids des TPE (97% des TPE de 0 à 19 salariés), un tableau de bord et les principaux constats qui s'en dégagent, ainsi que des éléments d'information sur le moral des TPE, l'emploi dans les TPE, leur perception de l'action du gouvernement et des réformes engagées, de la conjoncture et de la crise financière, du budget de l'Etat. En ligne sur le site de Fiducial : http://www.fiducial.fr/KERNEL/sitePDF/tpe32-EC.pdf [consulté le 25/02/09]

OSEO
La conjoncture des petites et moyennes entreprises - 48ème enquête semestrielle [en ligne].- in : Site Oséo, n°48, 01/01/2009, 15p. - E322/n°20369 - Résultats de l'enquête de conjoncture relative aux petites et moyennes entreprises : l'état de l'activité, l'emploi, la situation financière, les investissements et leur financement, les secteurs d'activité (industrie, construction, commerce [dont commerce de détail], tourisme, services). En ligne sur le site d' Oséo : http://www.oseo.fr/content/download/50061/805271/file/Enqu%C3%AAt%20conjpncture%20OSEO%20Janvier%202009.pdf [consulté le 02/03/2009]
    • Données régionales / départementales
L'artisanat est-il impacté par la crise? .- in : Métiers Atlantique, n°81, 01/11/2008, 7p. - A22/n°20327 - Ce dossier fait le point sur l'impact de la crise sur l'artisanat par des articles de fond et des témoignages : les raisons de la crise, les conséquences sur l'activité des artisans, le point de vue des banques, les mesures et conseils à suivre et enfin l'avenir des artisans sont évoqués. L'artisanat alimentaire et des services note un ralentissement sans inquiétude de leurs activités alors que dans le bâtiment, les professionnels constatent une légère mais constante baisse de leurs carnets de commande. Le secteur de la sous-traitance constate quant à lui beaucoup de reports ou d'annulations de commande.

Les chiffres clés de l'artisanat du Var 2008[en ligne].- in : Site de la CMA du Var, 12/11/2008, 24p. - A32/n°20818 - Chiffres clés sur le secteur artisanal varois en 2007 : répartition des établissements, densité artisanale, emplois, formes juridiques, profil des chefs d'entreprise, densité des conjoints-collaborateurs, part des chefs d'entreprise d'origine étrangère, pérennité des entreprises. Données générales et par territoire. En ligne sur le site de la CMA du Var : http://212.43.237.181/cferm/sitescm/upload/213/20081127145639.pdf [consulté le 05/02/2009]

CRMA LIMOUSIN
L'artisanat limousin - Chiffres clés 2008 .- in : Brochure CRMA Limousin, 01/01/2009, 15p. - A32/n°20321 - L'artisanat joue un rôle important dans l'économie du Limousin grâce notamment aux créations d'entreprises et donc aux emplois qu'il apporte à la région. Données chiffrées sur les entreprises artisanales du Limousin au 1er janvier 2008 (activité, localisation, forme juridique, activité, ancienneté, créations, poids économique, taille) et les ressources humaines de l'artisanat (dirigeants, apprentissage, salariés, formation continue et qualifiante). Données régionales et départementales.

CRMA LIMOUSIN
La note de conjoncture de l'artisanat limousin - 2nd semestre 2008.- in : Note de conjoncture de l'artisanat limousin (La), n°26, 01/12/2008, 8p. - A32/n°20323 - Au 2nd semestre, on constate un recul net de l'activité artisanale dans le Limousin (hormis dans le secteur de l'alimentation), de la santé financière des entreprises et de l'investissement. Seul l'emploi a pour l'instant résisté à la crise naissante.
Présentation chiffrée de l'artisanat de la région au 2nd semestre 2008 : l'activité des entreprises, l'emploi, l'investissement, la trésorerie, les marges et les résultats, les secteurs d'activité (alimentation, activités de production, bâtiment, services), la situation par département et les prévisions pour le 1er semestre 2009. Données régionales et départementales.

Artisanat.- in : INSEE-RÉUNION - TER 2008-2009, 01/01/2009, 1p. - A32/n°20330 - Au 1er janvier 2007, l'artisanat représente un tiers des entreprises de la Réunion avec 11 200 entreprises artisanales, chiffre en hausse par rapport aux années précédentes. Les secteurs les plus dynamiques sont la construction, les services aux entreprises et aux particuliers, le commerce et la réparation automobile. Tableaux : entreprises artisanales par activité principale en 2007 ; répartition des création artisanales par activité et par microrégions. En ligne sur le site de l' Insee La Réunion : http://www.insee.fr/fr/insee_regions/reunion/themes/dossiers/ter/ter2008_artisanat.pdf [consulté le 25/02/2009 ]

L'artisanat en Corrèze.- in : Trait d'union, 01/01/2009, 1p. - A32/n°20331 - Données chiffrées pour 2008 sur le nombre d'apprentis, le nombre d'immatriculations d'entreprises, les disparités sectorielles et géographiques de l'artisanat.

  • Politique
CIACT
Plan de relance de l'économie : dossier d'information [en ligne].- in : Site du Premier Ministre, 02/02/2009, 206p. - E14/n°20368 - Le plan de relance de l'économie a été présenté le 2 février 2009 par le Comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires. Il présente les mesures exceptionnelles prises par le Gouvernement pour relancer l'économie française et leurs applications dans les territoires : le programme exceptionnel d'investissement public dans les infrastructures et les équipements civils, l'enseignement supérieur et la recherche, le patrimoine et soutien à l'investissement, le soutien à l'activité économique et à l'emploi, l'effort en faveur du logement et de la solidarité, ainsi que le plan de relance européen. En ligne sur le site du Premier Ministre : http://www.premier-ministre.gouv.fr/IMG/pdf/CIACT_020209_CartesTransport_1100-2.pdf [consulté le 02/03/2009]

Décret n°2009-37 du 12 janvier 2009 relatif à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services [En ligne]
.- in : JO - Lois et Décrets, n°10, 13/01/2009, 3p. - A41/n°20320 - Le 12 janvier 2009, la Direction Générale de la compétitivté, de l'industrie et des services (DGCIS) remplace l'ancienne DCASPL. Le décret fixe le statut et les missions et présente brièvement l'organisation de la DGCIS. "Au sein du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi", elle "propose et met en œuvre les actions et les mesures (...) propres à créer, sur le territoire national, un environnement favorable à la création et au développement des entreprises, notamment les petites ou moyennes entreprises, ainsi qu'au développement de l'industrie, du tourisme, du commerce, de l'artisanat, des services aux entreprises et aux personnes, des technologies de l'information, des communications électroniques et des professions libérales". Elle assure la tutelle, notamment la tutelle de l'Assemblée permanente des chambres de métiers  et de l'ACFCI et  "organise la tutelle des chambres de commerce et d'industrie et celle des chambres de métiers et de l'artisanat." En ligne sur le site de Legifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/[...] [consulté le 25/02/2009]

Arrêté du 26 janvier 2009 portant organisation de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services [En ligne].- in : JO - Lois et Décrets, n°23, 26/01/2009, 12p. - A41/n°20324 - L'arrêté fixe l'organisation de la Direction Générale de la compétitivté, de l'industrie et des services (DGCIS) et présente les missions des différents services et sous-directions qui la composent notamment le service des technologies de l'information et de la communication, le service de l'industrie, le service "tourisme, commerce, artisanant, et services", le service de la compétitivité et du développement des PME, le secrétariat général, la mission de l'action régionale et la sous- direction de la prospective, des études économoques et de l'évaluation. En ligne sur le site de Legifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/[...] [consulté le 25/02/2009 ]

Les missions de la DGCIS.- in : Site du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi, 06/02/2009, 6p. - A41/n°20328 - Plaquette de présentation de la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS) : rappel de son fonctionnement et de ses missions. En ligne sur le site du Ministère délégué à l'Industrie : http://www.industrie.gouv.fr/portail/une/plaquette_dgcis_v.pdf [consulté le 25/02/2009 ]

KERGALL Xavier et GLOAGUEN Philippe
Le guide de la création d'entreprise 2009.- Paris : HACHETTE, 2009.-219 p.-(Guide du routard (Le)) - D215/N°1246- A l'occasion du salon des entrepreneurs 2009, le Guide du routard a publié la première édition du guide de la création d'entreprise pour fournir aux futurs entrepreneurs toutes les clés pour réussir leur projet. Il présente les étapes clés de la création d'entreprise, le statut d'auto-entrepreneur, la franchise, les formations à la création, la reprise d'entreprise. L'ouvrage comporte également une sélection de sites Internet, d'ouvrages, un carnet d'adresses des structures d'aide et de conseil, un annuaire régional et départemental des différents contacts, des témoignages d'entrepreneurs.

APCE
Entreprendre à 50 ans... le choix d'une deuxième vie [en ligne].- in : site APCE, 01/01/2009, 10p. - D2101/n°20300 - Note de synthèse élaborée à partir des résultats de deux enquêtes sur la création d'entreprise par les seniors. Données chiffrées sur le nombre de créations, les modes de financement, les profils des créateurs, les motifs de création, le regard que portent ces créateurs sur leur initiative. En ligne sur le site de l'APCE : http://media.apce.com/file/19/1/synthese_seniors%20%282%29.24191.pdf [consulté le 19/02/2009]

BOUTILLIER Sophie
Femmes entrepreneures : motivations et mobilisation des réseaux sociaux.- in : Humanisme et entreprise, n°290, 01/12/2008, 18p. - D2101/n°20314 - Analyse des résultats d'une enquête, menée auprès de femmes entrepreneures à Dunkerque, sur leurs motivations à créer leur entreprise : aboutissement d'un projet, solution d'urgence, alternative face au chômage. Ces femmes ont mobilisé davantage les réseaux sociaux que leur famille pour les soutenir dans leur création, notamment les associations d'aide à la création d'entreprise. Profil des entrepreneures, présentation de leur entreprise et de ses modalités de création, analyse par l'entrepreneure de la situation de l'entreprise et de ses perspectives d'avenir. Bibliographie.

IFOP
Les nouveaux entrepreneurs : profil, jugements et représentations [en ligne].- in : site Réseau-entreprendre.org, 01/01/2009, 23p. - D2101/n°20316 - Présentation des résultats d'une enquête sur les attentes et les préoccupations des entrepreneurs du XXIe siècle : profil comparé à celui de la population française, part des créations et reprises d'entreprise, motivations et objectifs pour la création-reprise, qualités nécessaires pour diriger une entreprise, lien entre création-reprise et ascension sociale, perception du contexte économique actuel (crise économique et financière), représentations personnelles de l'entrepreneur, perspectives de cession de l'entreprise. En ligne sur le site du Réseau Entreprendre : http://www.reseau-entreprendre.org/ms/images/content/communiques_de_presse/2009/presentation_ifop_pour_la_presse.pdf [consulté le 20/02/2009]

CSA
Les Français et la création d'entreprise [en ligne].- in : site Observatoire de la Franchise, 01/01/2009, 20p. - D2102/n°20302 - Résultats d'une enquête CSA sur les rapports des Français à la création d'entreprise : leurs perceptions des évolutions de l'emploi, leur volonté de se lancer dans la création d'entreprise et dans quels délais, leurs motivations, les secteurs les plus porteurs, l'investissement minimum pour créer une entreprise, leurs volontés d'accompagnement, l'information sur les différents dispositifs d'aide à la création d'entreprise (3% connaissent le statut d'autoentrepreneur, 5 % les chambres de métiers et de l'artisanat), les raisons de refuser de se mettre à son compte. En ligne sur le site de l'Observatoire de la Franchise : http://www.observatoiredelafranchise.fr/V2/docs/etude-CSA.pdf [consulté le 19/02/2009]

DCASPL
Créer son affaire dans un réseau : plus sûr mais plus coûteux [en ligne].- in : PME/TPE en bref, n°37, 01/11/2008, 8p. - D218/n°20317 - Données chiffrées sur les créations d'entreprises en réseau (franchise, concession, coopérative, chaîne volontaire) : évolution du nombre de créations en réseau d'enseigne de 1998 à 2006, proportion de créations par secteur d'activité (prépondérance des activités immobilières et de commerce), part des réseaux dans les créations par activité, selon la taille de la ville, investissements initiaux par type de création, nombre moyen d'emploi par type de création, bénéfices et inconvénients de l'appartenance à un réseau (le coût élevé et la rigidité des concepts sont des inconvénients fortement cités), motivations. En ligne sur le site de la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services : http://www.pme.gouv.fr/informations/editions/etudes/bref_37_bd.pdf [consulté le 20/02/2009]

ANDRE Cyril
Reprise : et si c'était le bon moment ?.- in : Repreneur, n°124, 01/01/2009, 5p. - D224/n°20306 - La crise économique et financière entraine de nouvelles conditions de marché pour les cédants et les repreneurs. Tous les cédants ne pouvant différer la transmission de leur entreprise, les repreneurs les plus opportunistes vont pouvoir bénéficier de conditions de négociations à leur avantage, avec un rapport de force favorable face aux cédants.

MARCHESNAY Michel
L'entrepreneur : une histoire française.- in : Revue française de gestion, n°188, 01/11/2008, 19p. - D3040/n°20310 - L'article étudie l'évolution du statut de l'entrepreneur français depuis le XVIIIe siècle, passant de l'"entrepreneur en industrie" à l'"industriel" puis au "patron", pour aboutir à la fin du XXe siècle à l'abandon du statut d'entrepreneur au profit de l'ingénieur ou du manager. Bibliographie.

SCHMITT Christophe ; IVANAJ Vera ; KOLNIKAJ Paloke ; AOUL Tabet ; WASSILA Tabel Aout Lachachi ; LEVY-TADJINE Thierry ; NOWAKOWSKA Aleksandra ; PEYROUX Catherine ; SOKOLOWICZ Mariusz ; FOURCADE Colette ; MICHKEVITCH Mikhaïl ; LIMA Edmilson ; RODRIGUES Leonel Cezar ; GUNDOLF Katherine ; FINK Matthias ; RESCHKE Carl Henning ; BALDEGGER Rico ; WUILLEMIN Lucien ; WAGNER Pol ; LLOPIS Juan ; LLOPIS Francisco ; GIACOMIN Olivier ; MCINTYRE John ; IVANAJ Véra ; MOBERG Kare ; VINTERGAARD Christian ; VESTERGAARD Lene ; BACQ Sophie et LOPEZ MONSALVO Carlos
Université et entrepreneuriat - Une relation en quête de sens - tome 2.- Nancy : Presses Universitaires de Nancy, 2008.-262 p.-(Organisations en action) - D3041/N°1848- Les auteurs analysent la relation entre l'université et l'entrepreneuriat à travers des expériences menées dans différents pays (l'Albanie, l'Algérie, le Liban, la Pologne, le Brésil, le Belarus, l'Allemagne, l'Autriche, la Suisse, l'Espagne, les Etats-Unis, le Danemark et la Suède). Au sommaire : l'initialisation de la relation entre Université et Entrepreneuriat, l'institutionnalisation et l'intégration de la relation.

VERSTRAETE Thierry
La théorisation dans le domaine de l'entrepreneuriat et ses frontières dans le contexte scientifique français.- in : Revue internationale PME, n°21, 01/02/2009, 22p. - D3041/n°20311 - L'auteur rend compte des difficultés de la recherche dans le domaine de l'entrepreneuriat, qui est un domaine transversal invitant à l'interdisciplinarité. Bibliographie.

MARCHESNAY Michel
Trente ans d'entrepreneuriat et PME en France : naissance, connaissance, reconnaissance.- in : Revue internationale PME, n°21, 01/02/2009, 24p. - D3041/n°20313 - L'article retrace l'évolution historique des recherches en entrepreneuriat et PME en France depuis les années 1950 : naissance de la recherche (1970-1985), connaissance des diverses approches entrepreneuriales (1985-1995), reconnaissance d'une véritable société entrepreneuriale (1995-2005). Bibliographie.

BOUTILLIER Sophie
L'entrepreneur social, un entrepreneur socialisé dans une société entrepreneuriale ?.- in : Humanisme et entreprise, n°290, 01/12/2008, 20p. - D3041/n°20315 - L'article tente de définir le profil de l'entrepreneur social, créateur d'entreprise dans le domaine des services à la personne (au sens large, tels que garde d'enfants, soins aux personnes âgées, insertion sociale, etc.), par comparaison avec l'entrepreneur "classique" : objectifs, profit, bien-être social, moyens de découverte des nouveaux moyens d'investissement.

§ Voir aussi le dossier sur l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) mis à jour le 09/03/09, en ligne sur le site de l'Observatoire des aides aux entreprises et du développement économique : http://www.aides-entreprises.fr/bibliotheque_electronique/reseaux_o3.html [consulté le 10/03/2009]
COMMISSION EUROPEENNE
Handbook on community state aid rules for SMEs including temporary state aide measures to support access to finance in the current financial and economic crisis [en ligne].- in : site Commission européenne, 30/01/2009, 42p. - D32410/n°20305 - Ce guide présente un panorama concis des aides d'Etat disponibles pour les PME et autorisées par la Commission Européenne. Définition de la PME, présentation des soutiens financiers (dont la règle de minimis), aides au développement et à la croissance. Il inclut également les aides provisoires mises en place par les Etats pour permettre l'accès au financement dans le contexte de crise économique et financière. Document en anglais. En ligne sur le site de la Commission Européenne : http://ec.europa.eu/competition/state_aid/studies_reports/sme_handbook.pdf [consulté le 19/02/2009]

§ Voir aussi le dossier sur le Tableau de bord européen des aides d'Etat mis à jour le 09/03/09, en ligne sur le site de l'Observatoire des aides aux entreprises et du développement économique : http://www.aides-entreprises.fr/bibliotheque_electronique/politiques_europeennes_p73.html [consulté le 10/03/2009] WALLISER Björn
Petit traité de marketing à l'usage des artisans.- in : Tous Artisans, n°19, 01/12/2008, 14p. - D3410/n°20301 - Présentation des grands principes du marketing et conseils méthodologiques, à destination des artisans : définition, les clés de réussite du marketing, la conception d'un plan marketing, l'analyse de la situation de départ, la mise en place d'une stratégie marketing, les bases du mix marketing. Exemple sommaire d'un plan marketing pour une boulangerie.

FCGA
Qui sont les concurrents des TPE? - Communiqué de presse [en ligne].- in : Observatoire de la petite entreprise de la FCGA, n°30, 05/01/2009, 2p. - E1210/n°20370 - Une enquête sur l'environnement concurrentiel des entreprises décrypte leurs stratégies commerciales pour préserver leurs parts de marché face aux autres circuits de distribution. Les premiers concurrents des TPE artisanales et des commerçants sont les autres professionnels qui exercent la même profession dans la même zone de chalandise. En ligne sur le site de la FCGA : http://www.fcga.fr/pages/telechargements/docs/oenbpcommunique.pdf [consulté le 02/03/2009]
  • Economie
INSEE
Le commerce en France.- Paris : INSEE , 2008.-166 p.-(Références) - E310/N°7167- L'année 2007 est une année dynamique pour le commerce en France : reprise de l'activité pour le commerce de gros, le commerce de détail et la réparation automobile, progression des grandes surfaces alimentaires. Le nombre d'entreprises et d'emplois est davantage porté par le commerce de détail que par le commerce de gros.

CPCI
L'industrie française en 2007/2008 : rapport de la Commission permanente de concertation pour l'industrie (CPCI) [en ligne].- in : Site du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi, 01/01/2009, 233p. - E33/n°20367 - En 2007, l'investissement a été dynamique dans les PME. Les PME industrielles ont amélioré leur rentabilité et consolidé leur structure financière. Le 12ème rapport de la Commission permanente de concertation pour l'industrie (CPCI) présente les performances de l'industrie française en 2007. Il propose un recueil de données statistiques sur les principaux thèmes concernant l'industrie et des fiches thématiques : l'économie, la recherche et l'innovation, la compétitivité, l'emploi et la productivité, les échanges extérieurs, les résultats et le financement de l'industrie, l'énergie et le développement durable, les structures industrielles. En ligne sur le site du Sessi : http://www.industrie.gouv.fr/sessi/cpci/cpci2008/cpci2008.pdf [consulté le 02/03/2009]

CARIOT Bernard;CLAVE Paul et CESE
Les Français établis hors de France : leurs attentes, leurs besoins.- in : CESE, n°0, 27/01/2009, 71p. - A120/n°20309 - Rapport sur les Français établis l'étranger : analyse de leur situation et des structures mis à leur disposition, propositions du CESE afin de mieux répondre à leurs besoins et leurs attentes (améliorer les services, faciliter les démarches, assurer la sécurité des personnes et des biens, garantir l'enseignement, préparer la réinsertion des Français). Le groupe de l'artisanat du CESE déclare qu'il est aujourd'hui difficile "d'identifier avec précision le nombre d'artisans ou de collaborateurs dans le monde issu de l'artisanat". Mais qu'"il semblerait qu'ils soient de plus en plus nombreux à chercher" l'enrichissement de l'expatriation. En ligne sur le site du CESE : http://www.conseil-economique-et-social.fr/rapport/doclon/09020402.pdf [consulté le 19/02/2009]

PEREZ Pierre et CESE
Repères statistiques sur les dimensions économique, sociale et environnementale de la société française [en ligne].- in : Site CESE, n°4, 27/11/2008, 124p. - E10/n°20366 - Ce rapport présente un recueil de statistiques sur la société française : le contexte économique avec l'environnement international, l'inflation, l'appareil productif (avec notamment des données sur les entreprises de moins de 10 salariés, les activités de services et l'emploi salarié dans l'artisanat), les finances publiques puis les grandes tendances sociales avec la démographie, le marché du travail, les revenus, les conditions de travail, la cohésion sociale, la société de la connaissance, et enfin l'environnement. En ligne sur le site du CESE : http://www.conseil-economique-et-social.fr/rapport/20081216_Reperes_statistiques_4.pdf [consulté le 02/03/2009 ]

  • Export
Le commerce extérieur 2008-2009 : bilan et perspectives [en ligne].- in : site Minefe, 06/02/2009, 77p. - D3420/n°20299 - Dossier de presse présentant les résultats du commerce extérieur en 2008, les mesures mises en place pour améliorer la capacité des entreprises françaises à exporter, et pour assurer le financement des exportations dans un contexte de crise financière. Fiches sectorielles d'analyse du commerce extérieur français en 2008 : les échanges automobiles, les ventes d'Airbus, la compétitivité de la France, les exportations de la France vers l'Union européenne, la facture énergétique, les grands contrats de biens d'équipement civils dans les pays émergents, l'investissement direct international de la France, les échanges de la France avec les nouveaux pays émergents, l'évolution des parts de marché dans le monde de la France et de ses partenaires de l'OCDE, les échanges de services, de produits agroalimentaires. En ligne sur le site du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.minefe.gouv.fr/presse/dossiers_de_presse/090206com_ext.pdf [consulté le 19/02/2009]

ARTEAGA-ORTIZ Jesus et FERNANDEZ-ORTIZ Ruben
Des obstacles à l'exportation chez les petites et moyennes entreprises : une proposition intégrative.- in : Revue Internationale PME, n°2, 01/02/2009, 34p. - D34240/n°20307 - Etude et classement des barrières à l'exportation chez les petites et moyennes entreprises afin de connaître les raisons pour lesquelles certaines entreprises exportent plus que d'autres : barrières de la connaissance, des moyens, du processus et exogènes. Revue des principaux travaux universitaires sur le sujet. Bibliographie.

  • Entreprises en difficulté
HASTINGS Frédéric
Loi de sauvegarde : le bouclier anti-faillite.- in : Tribune (La), 16/02/2009, 2p. - D501/n°20303 - Présentation de l'ordonnance du 18 décembre 2008 réformant la loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005. Le dirigeant d'une entreprise en difficulté peut désormais demander l'ouverture d'une sauvegarde en restant à la tête de sa société, sans risque de mettre l'entreprise en cessation de paiement. Carte de France des ouvertures de sauvegarde et des défaillances d'entreprises par région en 2008.

INSEE
Défaillances d'entreprises : jugements d'ouverture de procédures rendus en août 2008.- in : INSEE Conjoncture, n°21, 22/01/2009, 4p. - D52/n°20198 - Données chiffrées sur les défaillances d'entreprises en mai 2008 : nombre de défaillances selon la date du jugement, données par secteur (notamment commerce et réparation automobile, commerce de détail). En ligne sur le site de l' Insee : http://www.insee.fr/fr/indicateurs/indic_conj/donnees/defa.pdf [consulté le 19/02/2009 ]

L'éco-conception, une nouvelle économie industrielle?.- in : Annales des MInes, Réalités Industrielles, 01/11/2008.-104 p.-(Réalités industrielles) - B6720/N°9168- Pour répondre aux préoccupations environnementales des consommateurs, en prenant en compte les conséquences indirectes sur l'environnement des nouveaux produits "écologiques" (biocarburants, bâtiment passif...), il est nécessaire de promouvoir l'éco-conception de produits basée sur des outils fondés sur l'analyse du cycle de vie (ACV). L'éco-conception peut donc être le "vecteur privilégié d'un développement durable", ouvrant la voie à une nouvelle économie industrielle. Le dossier rassemble des informations sur l'éco-conception : analyse des outils, méthodes et process, les nouveaux regards sur les matériaux et l'énergie, l'éco-conception pour les entreprises et les consommateurs (management, stratégie, relations au marché et aux consommateurs). Un article de Sophie Boutillier, Olivier Contant et Claude Fournier est consacré aux "entreprises artisanales face à l'éco-conception et au développement durable".

La création d'éco-entreprises.- in : Lettre France Initiative, n°136, 01/01/2009, 6p. - G557/n°20322 - Les domaines concernés par le Grenelle de l'environnement sont nombreux et il est actuellement trop tôt pour mesurer leurs effets sur la création et le développement des entreprises. Les nouveaux entrepreneurs n'ont cependant pas attendu la loi de programme pour s'investir dans ces nouveaux marchés. En 2007, les plateformes d'initiative locale ont financé 280 projets de création d'éco-entreprises qui concernent le domaine des énergies renouvelables et des économies d'énergie ainsi que l'installation de chauffe-eau solaires ou encore de panneaux photovoltaïques. Le marché de la construction de maisons à ossature bois est en pleine expansion. Les projets soutenus concernent également d'autres secteurs que celui du bâtiment : la vente de produits bio, le recyclage ou la récupération de matériaux, le conseil... Une étude du Commissariat général au développement durable (CGDD) fait apparaître que les éco-entreprises ont réalisé, en 2006, 42 milliards d'euros de chiffre d'affaires hors taxes et qu'elles ont représenté 255 000 emplois. Voir le 4 pages du service de l'Observation et des Statistiques CGDD en ligne sur le site du Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du territoire : http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/4pages127_2411-3_cle1173fe.pdf [consulté le 25/02/2009]

§ Voir aussi le dossier sur France Initiative mis à jour le 05/03/09, en ligne sur le site de l'Observatoire des aides aux entreprises et du développement économique : http://www.aides-entreprises.fr/bibliotheque_electronique/reseaux_o2.html [consulté le 10/03/2009]
ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES et DCASPL
Guide pratique pour la réponse des PME à la commande publique - Répondre de manière optimale aux appels d'offres.- Maisons Alfort : Oséo, 2009.-174 p.-() - E1220/N°519- Guide à destination des experts-comptables pour les aider à mieux connaître le champ d'application des marchés publics aux PME, de façon à les inciter à répondre plus souvent aux appels d'offres et procédures adaptées qui émanent des administrations.
En ligne sur le site d' Oséo : http://www.oseo.fr/content/download/50404/812325/file/Guide_commande_publique_janvier_2009.pdf [consulté le 05/03/2009]

  • Union Européenne
DIACT
Circulaire relative aux mesures visant à optimiser l'utilisation du FEDER sur la période 2007-2013 [en ligne].- in : site de la DIACT, 24/11/2008, 7p. - H1312/n°20319 - Une circulaire d'Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'Aménagement du territoire, a été adressée aux préfets de région afin de les encourager à accélérer et optimiser l’utilisation des fonds européens par les PME au titre du FEDER pour la période 2007-2013 dans le contexte actuel de crise. En liaison avec l'Association des Régions de France, il a donc saisi la Commission en charge de la politique régionale pour "alerter sur la nécessité d'adaptations et d'assouplissements urgents dans les règles d'utilisation du FEDER" visant à alléger au maximum les contraintes de gestion er à assouplir les règles de financement. Ces mesures exceptionnelles de simplification et d'assouplissement d'accès des fonds structurels européens pour les PME fait écho à la décision de la Commission européenne de relever exceptionnellement à 500 000 €, contre 200 000  € initialement, du plafond de la règle de minimis pour une période de deux ans. En ligne sur le site de la Diact : http://www.diact.gouv.fr/IMG/Fichiers/EUROPE/Circ_fonds_europeens_24112008.pdf [consulté le 20/02/2009]

MALOSSE Henri ; CAPPELLINI Claudio et COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL CE
Avis du Comité économique et social européen sur la Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions : "Think Small First" : Priorité aux PME - Un "Small Business Act" pour l'Europe [en ligne].- in : site CESE, 14/01/2009, 11p. - H221/n°20318 - Avis de la section spécialisée "Marché unique, production et consommation" du Conseil économique et social européen sur le Small Business Act pour l'Europe (SBAE), proposant un projet plus ambitieux donnant la priorité aux PME : contraintes juridiques fortes pour une application effective dans les pays membres de l'Union européenne, refonte des services de la Commission européenne, déclinaison nationale des objectifs du Small Business Act, création d'un poste de "SME envoy" chargé de l'application du SBAE dans chaque pays membre... En ligne sur le site du CESE : http://eescopinions.eesc.europa.eu/[...] [consulté le 20/02/2009]



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MOREAU Gilles ; DELAVAUD Laura ; POULAIN Laetitia ; GUYARD Stéphane et ORANGE Sophie
Les apprentis ligériens en 2006/2007 - Rapport au Conseil régional des Pays de la Loire.- Marseille : CEREQ, 2008.-179 p.- C311/N°6747- L'apprentissage dans les Pays de la Loire subit une mutation profonde : les images négatives associées à l'apprentissage refluent, le nombre d'apprentis du supérieur est en forte hausse, tandis que le nombre de BEP et CAP stagne. Trouver un maître d'apprentissage est une tâche de plus en plus difficile, et l'assistance de la famille ou des relations est de moins en moins efficace.
Résultats d'une enquête menée dans le cadre du Contrat d'objectifs et de moyens pour le développement et la modernisation de l'apprentissage mis en place par la Région Pays de la Loire pour la période 2005-2010, auprès de 5000 jeunes apprentis ligériens.

Arrêté du 31 décembre 2008 portant cinquième répartition entre les régions des recettes attribuées à la seconde section du Fonds national de développement et de modernisation de l'apprentissage au titre de la signature de contrats d'objectifs et de moyens visant au développement de l'apprentissage pour l'année 2008 [en ligne].- in : JO - Lois et Décrets, n°12, 15/01/2009, 2p. - C3130/n°20820 - L'arrêté définit la cinquième répartition entre les fonds régionaux de l'apprentissage et de la formation professionnelle continue , des ressources attribuées à la seconde section du Fonds national de développement et de modernisation de l'apprentissage au titre de l'année 2008 pour financer les actions inscrites dans les contrats d'objectifs et de moyens visant au développement de l'apprentissage. En ligne sur le site Legifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/[...] [consulté le 18/02/2009]

La mobilité européenne des apprentis [en ligne].- in : PME/TPE en bref, n°38, 01/12/2008, 4p. - C316/n°20292 - Données chiffrées sur l'apprentissage en Europe et la mobilité des apprentis : poids des effectifs scolarisés dans les filières pré-professionnelles et professionnelles du second cycle en 2006 (par pays membre de l'Union Européenne), pourcentage des étudiants en formation et enseignement professionnel initiaux participant à la mobilité transnationale. Analyse des facteurs de faible mobilité, présentation des initiatives mises en place par la Commission Européenne et des avancées permises par la présidence française de l'Union européenne. En ligne sur le site de la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services : http://www.pme.gouv.fr/informations/editions/etudes/bref_38_bd.pdf [consulté le 18/02/2009]

LISOWSKI Michel
Préconisations pour développer la formation dans les PME.- in : Actualité de la formation permanente, n°214, 01/01/2009, 19p. - C1111/n°20288 - L'article redit l'importance de la formation dans les grandes fonctions de l'entreprise et montre comment les technologies de l'information et de la communication (TIC) peuvent aider la formation à servir les enjeux stratégiques des PME. Il explique ce qu'est une formation innovante et l'intérêt de cette innovation, puis donne des conseils sur l'organisation de formations intégrant les TIC.

Accord national interprofessionnel sur le développement de la formation tout au long de la vie professionnelle, la professionnalisation et la sécurisation des parcours professionnels [en ligne].- in : Centre Inffo, 07/01/2009, 32p. - C431/n°20297 - Dans le cadre de la réforme de la formation continue, un Accord national interprofessionel (ANI) sur "le développement de la formation tout au long de la vie professionnelle, la professionnalisation et la sécurisation des parcours professionnels" a été ouvert à signature le 7 janvier 2009. Il simplifie notamment l'accès à la formation pour les salariés les plus éloignés de l'emploi (jeunes, demandeurs d'emploi) et renforce la sécurisation des parcours par la création d'un Fonds dédié. En ligne sur le site du Centre Inffo : http://www.centre-inffo.fr/IMG/pdf_ANI_7_janvier.pdf [consulté le 19/02/2009]
  • Emploi
Diversité des talents et de la compétitivité : le cas commercial des PME en faveur de la diversité - projet final [en ligne].- in : site de la Commission européenne, 01/12/2008, 47p. - C50/n°20287 - Résultats d'une enquête et de consultations réalisées auprès de 1200 PME et de 70 organisations intermédiaires de PME des 27 pays membres de l'Union Européenne, sur le développement d'un cas commercial en faveur de la diversité spécifique aux PME. Cette étude fait suite à une précédente étude menée en 2005 : "Le Cas commercial en faveur de la diversité : bonnes pratiques en milieu de travail". En ligne sur le site de la Commission Européenne : http://ec.europa.eu/social/BlobServlet?docId=772&langId=fr [consulté le 18/02/2009]

Zéro charges : les aides à l'embauche pour les TPE en 2009 - Dossier de presse [en ligne]
.- in : site Entreprises.gouv.fr, 09/02/2009, 15p. - C512/n°20298 - Présentation, sous forme de fiches pratiques, du dispositif d'aide à l'embauche aux très petites entreprises, qui permet d'exonérer totalement de charges patronales toute embauche réalisée au niveau du SMIC depuis le 4 décembre 2008. En ligne sur le site dédié "Zéro Charges" : http://www.entreprises.gouv.fr/zerocharges/pdf/dpzerocharges.pdf [consulté le 19/02/2009]
Voir également la présentation détaillée aux artisans réalisée par l'UPA lors de la Conférence de Presse du 3 février 2009, en ligne sur le site du Minefe : http://www.minefe.gouv.fr/presse/dossiers_de_presse/090203aide_embauche.pdf [consulté le 19/02/2009]

GALLIGO Dinah et POSTEL-VINAY Sylvie
La lutte contre les discriminations à l'embauche en France et en Europe [en ligne].- in : Bibliothèque de Sciences-Po, 01/01/2009, mult.p. - C50/n°20293 - Dossier documentaire sur la lutte contre les discriminations à l'embauche en France et dans l'Union Européenne : bibliographie, sélection de sites web, sélection de documents de référence en ligne. En ligne sur le site de la Bibliothèque de Sciences-Po  : http://bibliotheque.sciences-po.fr/fr/produits/bibliographies/discriminations/index.html [consulté le 18/02/2009]

BERRY Jean-Baptiste et DUBOIS Hervé
L'emploi dans les très petites entreprises en juin 2007 [en ligne].- in : Premières Informations Premières Synthèses, n°515, 01/12/2008, 5p. - C502/n°20284 - Données chiffrées sur l'emploi dans les très petites entreprises en juin 2007 : part des TPE dans l'emploi salarié dans l'ensemble du secteur marchand non agricole, répartition des salariés des TPE selon la forme d'emploi (type de contrat, temps de travail, aidé ou non), proportion de salariés à temps partiel par sexe et catégorie socio-professionnelle, proportion de salariés en Contrat Nouvelle Embauche (CNE) par secteur d'activité et catégorie socioprofessionnelle, répartition des contrats aidés, par type de contrat et secteur d'activité, durée du travail. En ligne sur le site du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité (publications Dares) : http://www.travail-solidarite.gouv.fr/IMG/pdf/2008.12-51.5.pdf [consulté le 18/02/2009]

BRAUN Pascale
Les cadres développeurs ont revigoré les PME.- in : Entreprise et carrières, n°939, 27/01/2009, 1p. - C511/n°20286 - Bilan du dispositif Ardan créé à la fin des années 1980 en Lorraine, pour former et accompagner des chefs de projet au sein de petites entreprises : présentation et historique de la mise en place du dispositif, aujourd'hui déployé dans une dizaine de régions françaises.

LAMOTTE Bruno et MASSIT Cécile
Gestion des âges : de nouvelles logiques dans les marchés internes du travail.- in : Education permanente, n°177, 01/12/2008, 17p. - C50/n°20289 - Etude sur l'évolution des marchés internes et la gestion des âges dans les entreprises, dans le cadre du programme Equal, avec quatre grandes entreprises partenaires du secteur de l'agroalimentaire : analyse de la perception de la question de l'âge dans l'entreprise, mise en place d'une stratégie de formation en adéquation avec l'analyse du travail et des besoins de formation réels des opérateurs, influence des contraintes économiques des entreprises sur la mise en place de ces formations, raisons et modalités d'évolution des marchés internes. Bibliographie

LE NAGARD Guillaume
Baromètre Entreprise et carrières / Notretemps.com : Les seniors restent les oubliés de l'entreprise.- in : Entreprise et carrières, n°935, 16/12/2008, 2p. - C512/n°20290 - Résultats du baromètre Entreprise et carrières / Notretemps.com du second semestre 2008 sur l'emploi des seniors : pourcentage de salariés intéressés par la préretraite, perception des conditions de travail, part des seniors ayant bénéficié d'une formation depuis 3 ans, accès aux promotions et évolutions de salaire.

DARMON Laëtitia
Intégrer les PLIE dans les maisons de l'emploi?.- in : Gazette des communes (La), n°1965, 19/01/2009, 3p. - C521/n°20294 - L'article s'interroge sur l'intérêt de l'intégration des plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) dans les maisons de l'emploi (MDE), préconisé dans le rapport 2008 de la Cour des Comptes et deux rapports de mission (Rapport sur les maisons de l'emploi remis à Christine Lagarde / Jean Paul-Anciaux, 18/06/2008 [en ligne sur le site de la Documentation française : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000345/ ] , et Rapport d'information n°952 / Marie-Christine Dalloz  [en ligne sur le site de l' Assemblée nationale : http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i0952.asp]). Analyse des conséquences de l'intégration des PLIE dans la structure juridique des MDE, présentation des deux types d'organisation possibles (intégration ou partenariat).

FREMEAUX Philippe ; MERON Monique ; OMALEK Laure ; SEURET Franck ; MAURIN Louis et NAHAPETIAN Naïri
De l'école à l'emploi : l'insertion des jeunes.- in : Alternatives Economiques, n°277, 01/02/2009, 14p. - C5601/n°20282 - Dossier sur l'insertion des jeunes dans l'emploi : comment s'insèrent-ils, les subtilités du lien entre formation et emploi, le déclassement des jeunes diplômés, les facteurs d'accès aux métiers, la place de l'éducation dans les priorités des pouvoirs publics. Tableau de synthèse : Etat des lieux (nombre d'actifs occupés en 2007, part des jeunes débutants dans l'emploi total, dans les embauches) et perspectives (évolution des effectifs prévue sur 2005-2015, prévisions de postes à pourvoir sur 2005-2015) dans les 70 familles de métiers (dont commerce, vente et artisanat).




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GROUD Hervé
Commerce de proximité : des aides renforcées.- in : Fiches pratiques du développement économique (Les), n°100, 01/01/2009, 2p. - F205/n°20341 - La LME (loi de modernisation de l'économie) a eu pour effet de renforcer certains dispositifs notamment le FISAC et de faire évoluer les règles concernant les baux commerciaux et les activités ambulantes.

  • ZFU
MENU Stéphane
Zones franches urbaines : réussite ou effet d'aubaine ?.- in : Fiches pratiques du développement économique (Les), n°100, 01/01/2009, 2p. - F5242/n°20340 - Il existe aujourd'hui 100 zones franches urbaines (ZFU), où près de 40 000 établissements sont installés ce qui représente au total près de 100 000 emplois. Rappel des avantages du dispositif ZFU : les entreprises pouvant s'implanter, les exonérations dont elles peuvent bénéficier, l'embauche, le rôle de l'URSSAF.

  • Développement local
GILBERT Alain
CRDA Pays de Gex - Bassin Bellegardien.- in : Entreprise & métiers, n°149, 01/12/2008, 10p. - F231/n°20344 - Le CDRA (contrat de développement Rhône-Alpes) Pays de Gex - Bassin Bellegardien réunit deux communautés de communes différentes décidées à s'unir pour mieux se développer. Données chiffrées : évolution du nombre d'entreprises artisanales, évolution du nombre d'entreprises par communauté de communes, nombre de communes comptant le plus d'entreprises artisanales, répartition des entreprises par secteur d'activités et par formes juridiques.

ENAUX Christophe et GERBER Philippe
Les déterminants de la représentation transnationale du bassin de vie. Une approche fondée sur l'attachement au lieu des frontaliers luxembourgeois.- in : RERU, n°5, 01/12/2008, 27p. - F252/n°20342 - En se basant sur un échantillon de 2470 frontaliers ayant formulé une opinion sur la formation professionnelle, le logement, les mobilités quotidienne et résidentielle, les auteurs analysent les représentations du bassin de vie des travailleurs frontaliers au Luxembourg.

§ Voir aussi le dossier sur les Contrats de projets Etat-régions (CPER) mis à jour le 09/03/09, en ligne sur le site de l'Observatoire des aides aux entreprises et du développement économique : http://www.aides-entreprises.fr/bibliotheque_electronique/politiques_publiques_i8.html [consulté le 10/03/2009]
§ Voir aussi le dossier sur les Schémas régionaux de développement économique (SRDE) mis à jour le 09/03/09, en ligne sur le site de l'Observatoire des aides aux entreprises et du développement économique : http://www.aides-entreprises.fr/bibliotheque_electronique/politiques_publiques_i25.html[consulté le 10/03/2009]
§ Voir aussi le dossier sur les zones d'activités mis à jour le 09/03/09, en ligne sur le site de l'Observatoire des aides aux entreprises et du développement économique : http://www.aides-entreprises.fr/bibliotheque_electronique/politiques_publiques_i2.html [consulté le 10/03/2009]



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RETOUR Didier
Pôles de compétitivité.- in : Revue française de gestion (La), n°190, 01/01/2009, 118p. - G210/n°20334 - Un pôle de compétititivé associe sur un territoire donné des entreprises, des centres de formation et des unités de recherche publiques et privées qui s'engagent à travailler ensemble au sein d'une même structure pour développer des synergies et des coopérations. 71 pôles de compétitivités ont été créés depuis 2005 : 7 pôles mondiaux, 10 pôles à vocation mondiale et 54 pôles nationaux. Ce dossier a pour ambition de rendre compte des premières expériences, des leçons que l'on peut tirer de l'expérience de la Silicon Valley ou des interrogations théoriques posées par la gouvernance des pôles.
 BRECHET Jean-Pierre ; JOURNE-MICHEL Hélène et SCHIEB-BIENFAIT Nathalie
Figures de la conception et de l'innovation dans l'artisanat.- in : Revue internationale PME, n°21, 01/02/2009, 31p. - D3040/n°20312 - Analyse de l'innovation dans l'artisanat à partir d'une étude réalisée auprès de dirigeants artisanaux soucieux de concevoir des produits innovants. Définition de l'innovation dans l'artisanat et de ses liens avec la conception, et proposition d'une typologie de couples conception-innovation. Ce travail de recherche a été engagé en 2004 avec la création d'un club régional soutenu par l'ISM (Institut Supérieur des Métiers) en partenariat avec la Chambre régionale des Métiers et de l'Artisanat et l'Union Professionnelle Artisanale régionale (région Pays de la Loire). Bibliographie.

ABITBOL Laura ; JOLY Laurence ; MOUZAOUI Hahmed ; INPI et OSEO
Les PME déposantes de brevets en France : caractéristiques et évolutions récentes [en ligne].- in : Site OSEO, 28/01/2009, multp. - G31220/n°20339 - Les résultats de l'étude conjointe Oséo / INPI sur les PME déposantes de brevets soulignent l'intérêt grandissant des PME pour la propriété industrielle. 38 % de PME ayant déposé un brevet en 2007 sont des primo-déposants ; 30 % ont déposé ce premier brevet dans les trois ans ayant suivi la création de l'entreprise ; le nombre de brevets déposés par les PME a augmenté de 9,3 % depuis six ans ; six PME sur dix ont bénéficié d'une aide publique dans leur démarche d'innovation.
En ligne sur le site d' OSEO (http://www.oseo.fr/content/download/51466/830278/file/%C3%A9tude%20brevet%2028janv09.pdf) et sur le site de l'INPI : le dossier complet (http://www.inpi.fr/fileadmin/mediatheque/pdf/OPI/Dossier_PME_2009.pdf) ; le support de la présentation (http://www.inpi.fr/fileadmin/mediatheque/pdf/OPI/Support_PME_2009.pdf)[consultés le 25/02/2009]
MINEFE ; SESSI ; DAYAN Martine et HEITZMANN Raymond
Tableau de bord des TIC et du commerce électronique entreprises-ménages - édition décembre 2008 [en ligne].- in : Site du Minefe, 01/12/2008, 15p. - G593511/n°20337 - Le tableau de bord permet d'appréhender la progression des TIC (technologie de l'information et de la communication) auprès des entreprises et des ménages ainsi que l'évolution du commerce électronique. L'édition de décembre 2008 réactualise les indicateurs concernant l'équipement et l'usage des TIC par les ménages. Il fait apparaître une intensification de l'équipement des particuliers ou des ménages (62 % des ménages disposent d'un micro-ordinateur, 56 % ont un accès Internet domicile), une progression de la pratique et une diversification des achats en ligne et du commerce électronique grand public (B to C). Il souligne un développement et une diversification des TIC dans les entreprises (95 % des entreprises d'au moins dix salariés disposent d'un accès à Internet ; les grandes entreprises et celles appartenant à un groupe restant les mieux équipées). Enfin, il met en évidence d'importantes transactions commerciales interentreprises (B to B) (90 % du chiffre d'affaires du commerce électronique total) et une progression plus importante des achats en ligne que des ventes en ligne.
En ligne sur le site du SESSI : http://www.industrie.gouv.fr/sessi/tableau_bord/tic/tic.html [consulté le 25/02/2009]

Oxatis dessine le profil du e-commerçant grâce à l'enquête réalisée auprès de 2500 sites marchands de France [en ligne].- in : Site de la Fevad, 28/01/2009, 5p. - G593511/n°20338 - Oxatis est une plateforme de création de sites marchands qui permet aux TPE, PME, artisans, commerçants ou indépendants de créer et gérer leur site de e-commerce. Une enquête permettant de dresser le profil du e-commerçant a été menée entre le 10 et le 17 janvier 2009 auprès de quelques 2500 gestionnaires de sites Oxatis. Les résultats de l'enquête font ressortir que les e-commerçants sont à très forte majorité des quadragénaires, 53 % habitent dans des agglomérations de moins de 10 000 habitants, 76 % ont des Bac++, 70 % exploitent leur site seul ou avec un employé. En ligne sur le site de la FEVAD : http://www.fevad.com/index.php?option=com_content&task=view&id=456&Itemid=821 [consulté le 25/02/2009]

ARNAUD Caroline
L'e-commerce amorce son envol dans le BTP.- in : Moniteur (Le), n°5486, 16/01/2009, 3p. - G59356/n°20336 - Si de nombreux industriels et négociants du secteur de la construction mettent leurs services et produits sur internet, les entreprises hésitent encore à franchir le pas de l'achat en ligne et privilégient les moyens de commandes et de paiements traditionnels. Des freins psychologiques subsistent ainsi que des problèmes techniques. Témoignages.  



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BAUDOT Lucie ; CARAES Didier ; CLOYE Guillaume ; MARLIN Christine ; PONS Viviane ; POUCH Thierry ; APCA et GINEBRE Pierre
Les perspectives de la filière ovine.- in : Chambres d'agriculture, n°978, 01/12/2008, 24p. - B155/n°20819 - Dossier évaluant les perspectives de la filière ovine : une filière en crise malgré de nombreux atouts ; historique et évolution de l'organisation commune de marché ; en 2008, le déficit européen en viande ovine s'accentue ; un marché mondial de la viande ovine fortement polarisé ; une filière insuffisamment organisée ; élevage ovin : une filière soumise à handicap ; les enjeux de la filière ovine européenne ; atouts et enjeux du pastoralisme pour l'élevage ovin ; le pastoralisme pyrénéen ; la fièvre catarrhale ovine : d'autres conséquences sur l'élevage ; les atouts de la démarche qualité : quelles perspectives pour la filière ovine. Données chiffrées.

DERKENNE Chantal;PAPAIX Yannick et WELLHOFF Mathieu
Les ménages apprivoisent la maîtrise de l'énergie à la maison [en ligne].- in : ADEME & Vous - Stratégie & études, n°17, 19/01/2009, 6p. - B6720/n°20335 - Le bilan de l'évolution de l'opinion des Français à l'égard des valeurs et des comportements sur les questions énergétiques dans leur logement fait apparaître que les pratiques et les savoirs des ménages se renforcent : 75 % des ménages ont pris conscience en 2008 de la responsabilité du chauffage des bâtiments dans l'aggravation de l'effet de serre contre 39 % en 2000. Les travaux d'économies d'énergie dans le logement n'ont pas augmenté quantitativement mais ont évolué qualitativement (entre 2005 et 2007, la dépense moyenne par ménage est passée de 3206 euros à 4236 euros).
Deux encarts présentent plus précisément les outils financiers à disposition des ménages (crédit d'impôt, aides de l'Anah et de suvbentions des collectivités locales, éco-prêt à taux zéro...) d'une part et l'action de l'Ademe pour la mobilisation des professionnels du bâtiment d'autre part. En ligne sur le site de l'Ademe : http://www2.ademe.fr/servlet/getBin?name=69949BC84089F354DBAA74A23086F8821232546012690.pdf [consulté le 25/02/2009]

BROQUET Hélène et KOKOSOWSKI Alain
Equal Trans-Formations : valoriser les métiers du bâtiment par le développement des compétences.- in : Actualité de la Formation Permanente, n°214, 01/01/2009, 4p. - B610/n°20360 - Les métiers du bâtiment doivent s'adapter aux transformations qui s'opèrent dans le secteur : développement des besoins en rénovation, évolution des nouvelles technologies, mutiplication des acteurs et des formations, besoins de main d'oeuvre... Afin de trouver des solutions en matière d'orientation, de formation et d'emploi dans les métiers du bâtiment , le projet "Equal/Trans-Formations" a été lancé en 2005 par la Fédération nationale compagnonnique du bâtiment. Ce projet de reflexion commune aboutit à 5 grandes réalisations, notamment la création d'une nouvelle formation, la lutte contre les discriminations, et l'étude de la problématique des ressources humaines dans les entreprises du bâtiment.

Combattre l'illettrisme pour gagner en compétitivité.- in : Moniteur (Le), n°5489, 06/02/2009, 2p. - B612/n°20349 - D'après une enquête de l'INSEE et l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme (ANLCI), 22% des travailleurs du bâtiment éprouvent des difficultés face aux savoirs de base en lecture, calcul et écriture. L'illettrisme a des conséquences sur le travail des salariés : difficultés à lire les consignes de sécurité, manque d'autonomie, réticence à suivre une formation, blocage dans l'évolution de carrière... Les entreprises ont donc tout intérêt à lutter contre cet illettrisme. Un plan national a été lancé en septembre 2007 et l'OPCA du bâtiment (Aref-BTP) propose des formations spécifiques de remise à niveau selon les besoins du salarié.

CAPEB
L'emploi dans l'artisanat du bâtiment [en ligne].- in : Site de la CAPEB, 01/01/2009, 4p. - B613/n°20347 - Le bâtiment est un domaine où l'artisanat occupe une place importante puisqu'il représente 67% de la population active du secteur. Il est aussi créateur d'emploi car les petites entreprises artisanales  du bâtiment ont créé plus de 192 000 emplois depuis 1996. La structure de l'emploi se diversifie et on note la prépondérance du chef d'entreprise et de son conjoint collaborateur dans la gestion de l'entreprise. Dans 10 ans, on prévoit de nombreux départs de salariés et de chefs d'entreprise qui laisseront de nombreuses entreprises à transmettre ou à reprendre. Malgré un investissement massif dans la formation en apprentissage, le secteur du bâtiment peine à recruter. Données statistiques sur l'emploi au niveau national dans l'artisanat du bâtiment (évolution du nombre de salariés, répartition des actifs par taille d'entreprise, conjoints collaborateurs, pyramide des âges et besoins en recrutement).
En ligne sur le site de la CAPEB : http://www.capeb.fr/INTERNETCAPEBWeb/National/Images/CAPEB_4-Emploi09_tcm21-5600.pdf [consulté le 05/03/2009]

REY-LEFEBVRE Isabelle
Les fissures se multiplient dans le secteur du bâtiment.- in : Monde (Le), 19/01/2009, 1p. - B621/n°20350 - Le secteur du bâtiment est rattrapé par la crise en 2009. La FFB (Fédération française du bâtiment) prévoit une baisse de l'activité de 6% qui pourrait conduire à la suppression de plus de 25 000 emplois. Artisans et entrepreneurs sont les premiers touchés, et il est prévu une augmentation des défaillances d'entreprises en 2008, ce qui ne laisse pas présager une amélioration pour 2009. Tous les métiers sont touchés, excepté le marché de la rénovation qui pourrait bénéficier d'un regain d'activité grâce au Grenelle de l'environnement

CAPEB
Artisanat du bâtiment - Chiffres clés 2009.- in : SiteCAPEB, 01/12/2008, 80p. - B621/n°20354 - Avec 356 000 entreprises, 971 000 actifs et 80 000 apprentis, l'artisanat du bâtiment est la première entreprise de France. Les chiffres clés publiés par la CAPEB replacent l'artisanat du bâtiment dans son environnement européen et français, et étudient précisément les entreprises (répartition par taille, statuts, ancienneté...), l'emploi (répartition par taille d'entreprises, évolution depuis 1997, les caractéristiques des emplois, les conditions de travail, les femmes et le recrutement) et la formation (initiale et continue), le chiffre d'affaires et les marchés de l'artisanat du bâtiment (répartition et évolution par taille d'entreprise, par type d'ouvrage, par type de marché, clientèle), les métiers, les régions (entreprises, emploi, activité) et les entreprises artisanales de travaux publics (entreprises, emploi, activité et marchés).
En ligne sur le site de la CAPEB: http://www.capeb.fr/INTERNETCAPEBWeb/National/Publication/chiffres_et_analyses/reperes/reperes.jsp#  [consulté le 26/02/2009]

CAPEB
La note de conjoncture de la CAPEB : 4ème trimestre 2008 [en ligne].- in : Lettre d'information de la CAPEB (La) - supplément, 01/01/2009, 8p. - B621/n°20356 - Données sur l'artisanat du bâtiment au 4ème trimestre 2008 : volume d'activité, activité par corps de métiers, activité par tailles d'entreprise, carnets de commandes, trésorerie, activité et carnets de commandes par région, marché (sous traitance, crédits à l'habitat pour les particuliers, collectivités locales), construction (neuf, entretien), emploi, démographie, prix des matériaux et des matières premières. En ligne sur le site de la CAPEB : http://www.capeb.fr/INTERNETCAPEBWeb/National/Publication/chiffres_et_analyses/conjoncture/conjoncture.jsp# [consulté le 25/02/2009]

Labels de performance énergétique des bâtiments : Où en sommes-nous pour l'existant?.- in : BATIMENT ACTUALITE, n°1, 06/01/2009, 1p. - B6520/n°20348 - Le label énergétique officiel "Bâtiment basse consomation énergétique rénovation, BBC rénov 2008" concernant les opérations de rénovation des bâtiments, achevés après le 1er janvier 1948, est encore en projet mais les grands principes de ce label de performance énergétique sont exposés : la consommation d'énergie (selon le statut du bâtiment d'habitation ou autres usages), la température intérieure du bâtiment. Cependant, le label "Rénovation énergétique" proposé par l'organisme Promotelec existe déjà et concerne les maisons achevées depuis plus 5 ans faisant l'objet de rénovation. Il comporte 5 niveaux de performance énergétique et d'émissions de gaz à effet de serre.

Le diagnostic électrique est obligatoire depuis le 1er janvier 2009.- in : Moniteur (Le), 09/01/2009, 1p. - B6520/n°20351 - Depuis le 1er janvier 2009, le diagnostic électrique est obligatoire, au même titre que les diagnostics amiante, plomb ou performance énergétique. Pour toute vente d'un logement dont l'installatation date de plus 15 ans, le propriétaire doit faire un état de l'installation électrique qui fait partie des pièces à fournir dans le dossier de diagnostic technique (DDT) transmis au nouvel acquéreur. Réalisé par un professionnel, le diagnostic coûte 100 à 250 euros et est valable 3 ans. Description de la procédure du diagnostic électrique.

Performance énergétique : le métier de plombier-chauffagiste affine sa stratégie.- in : Bâtiment artisanal (le), n°581, 01/01/2009, 1p. - B662/n°20359 - Les plombiers-chauffagistes doivent s'adapter aux nouveaux besoins des consommateurs en matière de réduction des besoins de chauffage. Ces derniers auront besoin de conseils personnalisés afin de choisir l'offre la plus adaptée et c'est dans ce créneau que les plombiers-chauffagistes sont attendus. De même, une connaissance générale du bâtiment et plus particulièrement des nouvelles technologies améliorant la performance énergétique des bâtiments seront indispensables dans les années à venir.
LITZLER Jean-Bernard
Chasse à la pollution dans les pressings.- in : Figaro (Le), 09/02/2009, 1p. - B74/n°20358 - Bien que les pressings utilisent quotidiennement des matières très polluantes, tels que le perchloréthylène, un contrôle a montré que la majorité des installations n'était pas aux normes. C'est pourquoi le ministère de l'Environnement va imposer des normes plus sévères et renforcer les contrôles. Autre solution, adopter de nouveaux procédés alternatifs moins polluants utilisés à l'étranger comme le nettoyage à l'eau, l'usage du carbone liquide ou d'autres solvants plus respectueux de l'environnement. Tableau comparatif des 4 méthodes alternatives au nettoyage à sec (avantages, inconvénients, recommandations).

L'artisanat de la mécanique automobile.- in : CRMA Limousin, 01/12/2008, 12p. - B755/n°20333 - Chaque année, sont vendues en France en moyenne 2 millions de voitures neuves et 5,5 millions d'occasion dont il faut assurer l'entretien. Ainsi, le secteur de l'artisanat automobile regroupe des professionnels du service après-vente (réparateurs agréés par les constructeurs, garagistes indépendants, centres automobiles, carrossiers) qui exercent dans différents marchés tels que l'entretien et la réparation mécanique, la réparation collision et les centres de contrôle technique. Les jeunes et les professionnels doivent se former pour s'adapter aux évolutions technologiques d'un secteur qui connait une pénurie de main d'oeuvre qualifiée, notamment en Limousin. Données sur les entreprises artisanales de mécanique (auto et moto) en Limousin.

Décret n° 2009-72 du 20 janvier 2009 relatif à la formation et à l'examen professionnel des conducteurs de taxis [En ligne].- in : JO - Loi et décrets, 20/01/2009, 3p. - B764/n°20352 - Ce décret modifie les dispositions du décret du 17 août 1995 relatives à la formation et à l'examen professionnel de conducteurs de taxis. Les modifications ainsi apportées seront applicables à compter du 1er juillet 2009. Elle apportent notamment une simplification des conditions d'accès à la profession, une amélioration de la sécurité et de la qualité des services rendus à la clientèle, le renforcement des conditions de délivrance et de renouvellement d'agrément des écoles de formation. En ligne sur le site de Legifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/[...] [consulté le 26/02/2009]

COMITE FRANCECLAT
Horlogerie-Bijouterie-Joaillerie : Chiffres clés 2008 [En ligne].- in : Comité Francéclat, 01/02/2009, 14p. - B820/n°20364 - Les principaux chiffres clés du secteur de l'horlogerie-bijouterie-joaillerie sont présentés dans le dossier de presse du Comité Francéclat, le comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie et des arts de la table. Tandis que les chiffres d'affaire tous produits incluant les métaux précieux et fantaisie, les montres et les réveils sont en baisse par rapport à 2007, les importations et les exportations ont augmenté. En ligne sur le site d'Ecostat : http://www.ecostat-cpdhbjo.com/Popup.asp?Fichier=813 [consulté le 02/03/2009]

BOLLACK Laurence
Bijoux : l'or et le diamant ne brillent plus.- in : Echos (Les), 13/02/2009, 1p. - B822/n°20362 - La conjoncture est assez difficile pour les professionnels de l'horlogerie-bijouterie qui ont vu leur chiffre d'affaire chuter en 2008. Tandis que les ventes de bijoux ont baissé, celles des montres ont augmenté. Selon la matière du bijou, les ventes évoluent différemment : l'or et le diamant ont connu un repli tandis que l'argent connait un regain d'intéret. Globalement, il apparait que les consommateurs sont plus attentifs à leurs dépenses et fréquentent davantage les bijouteries de centres commerciaux que les petits bijoutiers. Le démarrage de l'année 2009 laisse présager une reprise des ventes. Evolution du chiffre d'affaires de l'horlogerie-bijouterie en France, de 2003 à 2008.